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Poursuites de la SEC contre Binance et Coinbase  : quelles différences entre les deux affaires ?

jeu 08 Juin 2023 ▪ 4 min de lecture ▪ par Luc Jose A.
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La SEC a engagé des poursuites judiciaires contre Binance et Coinbase respectivement. Les griefs du gendarme de la bourse américaine à l’encontre de ces mastodontes de l’industrie crypto sont graves. Toutefois, les enjeux ne sont pas les mêmes pour chacune d’elles.

Les logos de la SEC, de Binance et de Coinbase

Des poursuites de la SEC presque similaires pour Binance et Coinbase 

Des poursuites judiciaires contre Binance puis Coinbase. Cette semaine, la SEC a franchi un nouveau cap dans la politique de réglementation qu’elle exécute contre les firmes cryptos. L’institution s’attaque en effet à deux des plus grosses firmes cryptos du monde en termes de capitalisation.

À celles-ci, elle reproche de tromper les utilisateurs dans le seul objectif de s’en mettre plein les poches. Des allégations plutôt graves que la SEC devra bien évidemment prouver dans le cadre d’un procès. Mais pour l’heure, ses actions judiciaires jettent le discrédit sur l’industrie crypto.

Le moins qu’on puisse dire, c’est que ces compagnies jouent gros dans cette histoire. Peut-être Binance plus que Coinbase. Et c’est là toute différence entre ces deux affaires. Car si la SEC s’attaque à ces deux firmes cryptos, c’est avec des motifs foncièrement différents. En effet, les poursuites judiciaires contre Binance et Coinbase sont a priori similaires. La SEC reproche aux deux compagnies d’user de cumul dans la réalisation de leurs activités.

La SEC fait notamment grief à Coinbase de cumuler ses services d’exchange, d’intermédiation, d’agence de compensation. Une politique qui ne serait pas conforme à la pratique boursière. « Dans d’autres parties de nos marchés de valeurs mobilières, ces fonctions sont séparées », a déclaré la SEC à ce sujet.

Des risques particulièrement importants pour Binance

Ce cumul d’activité, la SEC le reproche également à Binance. Seule grande différence, celui-ci ne concerne pas les fonctions de la firme, mais l’argent des investisseurs qu’elle gère. Là aussi, la pratique boursière veut que les fonds de l’entreprise soient séparés d’avec ceux des clients.

Cette stratégie garantit non seulement la sécurité des fonds investis, mais surtout la crédibilité de la compagnie. Et c’est cette dernière qui se retrouve désormais en jeu. Car contrairement à Coinbase, la SEC met directement en cause la réputation de Binance en l’accusant de fraude.

Pour Federica Pantana, avocate chez Davidoff Hutcher & Citron, ceci est un gros problème pour Binance. Car une entreprise peut ne jamais se relever « d’une fraude ou d’une plainte similaire ». L’année 2023 est déjà particulièrement difficile pour l’entreprise.

Avec cette plainte de la SEC, elle n’est plus à l’abri d’un effondrement de ses performances opérationnelles. Cela a été le cas au premier trimestre qui a vu Binance perdre son hégémonie sur le marché crypto.

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Luc Jose A. avatar
Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.

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