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Stablecoins : le déclin de l'autorité de la SEC ?

mar 25 Avr 2023 ▪ 3 min de lecture ▪ par Luc Jose A.
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Depuis un moment, la Securities and Exchange Commission (SEC) connaît les mêmes déboires qu’elle inflige à l’industrie crypto. Ses initiatives pour réguler ce secteur sont remises en cause de toute part. Au sein des politiques, certains veulent limiter, voire lui ôter tout pouvoir réglementaire sur ce marché des cryptos.

Le drapeau US avec des pièces de bitcoin

Diminuer la SEC au profit des régulateurs bancaires fédéraux

L’étau se resserre de plus en plus autour de la SEC. Ses efforts de régulation du marché des stablecoins ne sont pas seulement contestés. Certains se sont donné pour mission de bloquer le véto qu’elle exerce sur le marché des cryptos.

C’est le cas des républicains de la Chambre des représentants. Selon de récentes informations, ces parlementaires ont introduit un projet de loi qui pourrait contrer les actions réglementaires de la SEC. L’initiative engagée lundi 24 avril cible particulièrement le marché des stablecoins. Elle ambitionne d’ôter au gendarme de la bourse américaine, tout pouvoir de régulation de ce marché.

Le fait que l’on en soit arrivé n’est pas un hasard. La situation s’explique essentiellement par le sentiment de lassitude des représentants, face à l’incohérence de la réglementation de ce segment.

On pense toutefois que les évènements concernant le stablecoin BUSD ont été la goutte d’eau qui a débordé le vase. En effet, l’enquête récemment ouverte contre les parties prenantes de cette crypto (Binance/Paxos) est mal passée auprès des représentants.

Certains comme French Hill de l’Arkansas ont déclaré, la semaine dernière, avoir été « déçu par l’approche de la SEC concernant les actifs numériques, en particulier les stablecoins, mais aussi d’autres aspects, car elle n’apporte pas de clarté ».

Pour ceux-là, il est clair que la SEC et son leader Gary Gensler ne sont plus maîtres de la situation. Ceux qui pourraient l’être en revanche, ce sont des régulateurs fédéraux et étatiques, des banques et des coopératives de crédit.

Car, si cette mesure passait, ce sont finalement ces derniers qui auront le droit de se prononcer sur la réglementation du marché des stablecoins. Les règles envisagées sur ces derniers dans le nouveau projet de loi semblent d’ailleurs très générales.

Elles mettent par exemple l’accent sur les stablecoins utilisés pour les paiements. Ceci, en étant complémentaire à la législation sur le marché des cryptos, envisagée aux États-Unis. Il est certain qu’en cas d’adoption, l’industrie crypto devrait s’en frotter les mains.

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Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.

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