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Binance vs SEC : Retour à la case négociation !

mar 19 Sep 2023 ▪ 5 min de lecture ▪ par Mikaia A.
Regulation Crypto

Le juge traitant l’affaire Binance vs SEC n’en pouvait plus. Au lieu de trancher en faveur d’une partie quelconque, il demande aux deux protagonistes de trouver un terrain d’entente. Le régulateur américain du marché des cryptomonnaies a pourtant demandé à ce que le tribunal oblige l’exchange crypto de CZ devienne plus coopératif. Gros plan !

Vecteur de balance, logos de la SEC et de Binance

En bref

  • Le juge chargé de l’affaire opposant la SEC à Binance demande à ce que les deux parties travaillent conjointement pour régler l’affaire amicalement
  • La Securities and Exchange Commission des États-Unis a pourtant déposé une requête pour une éventuelle inspection sur la garde d’actif « douteuse » de Binance US.

Procès crypto, vers un arrangement à l’amiable entre Binance et la SEC ?

L’avocat pro-crypto John E. Deaton avait raison quand il a prédit que cette affaire se soldera certainement par un arrangement entre la SEC et Binance. D’ailleurs, le juge a déjà enjoint les deux parties à établir un commun accord, en juin dernier, alors que Gary Gensler voulait geler les actifs crypto de Binance.US quelque temps auparavant.

Le juge Faruqui a fait montre d’impartialité entre le géant crypto Binance et le régulateur SEC

« Le juge n’a pas statué contre la SEC ou Binance US lors de l’audience de lundi, encourageant plutôt les deux parties à travailler ensemble, demandant à la SEC de restreindre sa demande d’information et à Binance de fournir plus d’information sur la solution de garde. »

L’article de CoinDesk joint à ce tweet met en exergue une absence de partialité chez le juge Zia Faruqui chargé de l’affaire Binance vs SEC. Dans les colonnes de ce média crypto, nous avons appris que M. Faruqui a ordonné BinanceUS et la SEC de faire preuve de retenue dans leurs actions.

Désormais, les deux parties devront travailler ensemble, de manière à ce que « les choses continuent d’avancer ».

L’exchange crypto Binance, qui a parfois tendance à tourner en bourrique la SEC, a intérêt à satisfaire les demandes du régulateur crypto dans le futur. Quitte à partager le maximum d’informations sur Ceffu, le fournisseur de services de Binance US.

« Je pense que nous avons besoin de plus d’informations que ce que nous avons actuellement. [Je] suis super confiant dans le fait que BAM ait le contrôle total de ses actifs », a précisé le juge Faruqui.

Également, Gary Gensler et son équipe ont été appelés à réduire sa pression sur Binance en matière de demande de données nécessaires à l’avancement de l’enquête. Néanmoins, le juge américain lui a accordé certains privilèges comme les dépôts des détenteurs de shard permettant de justifier la sécurité des fonds de BinanceUS.

Les cryptos de Binance US à tout prix

Pourquoi la SEC s’acharne-t-elle contre le plus grand exchange de cryptomonnaies au monde ? Tout a commencé le 5 juin dernier, le jour du lancement de l’attaque contre Binance, émetteur du BNB, et Changpeng Zhao.

La SEC, dans un communiqué officiel, a cité 13 chefs d’accusation, dont :

  • exploitation irrégulière d’exchanges crypto, de courtiers et d’agences de compensation ;
  • présentation falsifiée de contrôles/surveillance de transactions sur Binance.US ;
  • offre et vente de « securities » non enregistrées ;
  • etc.

« Entre autres choses, la SEC allègue que, bien que Zhao et Binance aient publiquement affirmé que les clients américains étaient interdits de transactions sur Binance.com, Zhao et Binance ont en réalité subverti leurs propres contrôles pour permettre secrètement aux clients américains très importants de continuer à négocier sur la plateforme Binance.com. En outre, la SEC affirme que, bien que Zhao et Binance aient déclaré publiquement que Binance.US avait créée en tant que plateforme de négociaton distincte et indépendante pour les investisseurs américains, Zhao et Binance contrôlaient secrètement les opérations de la plateforme », peut-on lire dans l’article.

Trois mois se sont écoulés. Il y a eu des attaques et contre-attaques entre les deux parties, SEC et Binance. Cette décision du juge Faruqui d’imposer une négociation pour résoudre l’affaire témoigne d’une volonté de préserver l’état de santé de l’industrie crypto.

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Mikaia A.

La révolution blockchain et crypto est en marche ! Et le jour où les impacts se feront ressentir sur l’économie la plus vulnérable de ce Monde, contre toute espérance, je dirai que j’y étais pour quelque chose

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