"XRP, as a digital token, is not in and of itself a 'contract, transaction, or scheme' that embodies the Howey requirements of an investment contract."
— MetaLawMan (@MetaLawMan) July 13, 2023
–Judge Torres https://t.co/iH29OAJBwk
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Boom ! Ripple gagne son procès contre la SEC
jeu 13 Juil 2023 ▪
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Regulation Crypto
Après d’âpres batailles juridiques contre la SEC, Ripple a finalement gagné son procès. La juge Analisa Torres vient de statuer en sa faveur. À ses yeux, le XRP n’est pas un titre.
Victoire de Ripple face à la SEC
Après tant d’attentes, et des séries de spéculations en faveur de l’entreprise de Brad Garlinghouse, la juge Torres s’est finalement prononcée sur l’affaire Ripple vs SEC.
« XRP, en tant que jeton numérique, n’est pas en soi un ‘contrat, une transaction ou un plan’ qui incarne les exigences Howey d’un contrat d’investissement »
Il y a justement quelques minutes, Cointelegraph a fait écho de la victoire de Ripple face au gendarme américain de la finance. Le média crypto a précisé que le XRP n’est nullement un titre aux yeux de la juge.
Dans un document déposé ce jour, il a été dit que :
« La motion de jugement sommaire des défendeurs est ACCORDÉE en ce qui concerne les ventes programmatiques, les autres distributions et les ventes de Larsen et Garlinghouse, et REFUSÉE en ce qui concerne les ventes institutionnelles. »
À peine ce verdict prononcé, le prix du XRP a augmenté de 25 %. À l’heure de la rédaction de cet article, le token émis par Ripple s’échange à 0,6 dollar.
3 ans de rudes batailles
Nous rappelons que l’affaire Ripple vs SEC a débuté en décembre 2020 après que la SEC ait décidé de poursuivre l’entreprise crypto et ses deux directeurs généraux (Brad Garlinghouse et Chris Larsen) pour vente irrégulière de « titre non enregistré ».
L’affaire a connu des hauts et des bas. Heureusement que Brad Garlinghouse et toute son équipe ont toujours su résister face à la Securities and Exchange Commission.
De plus, la publication des « documents Hinman » a, en quelque sorte, changé la donne. La SEC a toujours voulu le rendre secret vu qu’il pourrait clarifier davantage le statut des cryptomonnaies, estimait Brad Garlinghouse.
Or, la divulgation du discours de William Hinman daté de 2018 n’a pas apporté les résultats escomptés par Garlinghouse. Déçu, il a tweeté ce message :
« ll est absolument inadmissible qu’un régulateur, confronté à tant de critiques sur ce qu’il s’apprêtait à dire et sur la manière dont il a compilé ce faux test [de Howey], ait décidé d’aller de l’avant et de plonger toute une industrie dans le chaos. »
Semer la zizanie dans l’industrie crypto, c’est ce que la SEC s’habituait à faire ces derniers temps. En tout cas, cette victoire « sommaire » de Ripple risque de mettre en péril toutes les actions crypto-nuisibles de Gary Gensler. Lui et son équipe devront procéder à quelques révisions de leurs attitudes vis-à-vis de l’industrie crypto désormais. Et par la suite éviter de ne pas violer la loi, comme l’indiquent certains juristes pro-crypto.
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