Crypto : Scott Bessent presse le Sénat d’adopter le CLARITY Act

Scott Bessent remet le CLARITY Act au centre de l’agenda crypto américain. Le secrétaire au Trésor demande aux sénateurs de rester à la table des négociations et de faire avancer le texte dès leur retour à Washington. Le Sénat reprend ses travaux le 14 septembre, avec une étape procédurale attendue le 15. Le projet doit créer le premier cadre fédéral complet pour la structure du marché crypto aux États-Unis.

Crypto : Bessent veut remettre le CLARITY Act en mouvement

Scott Bessent a choisi le moment du retour parlementaire. Dans un message publié mercredi, le secrétaire au Trésor appelle les élus à accepter la motion permettant d’ouvrir la prochaine étape du débat et à poursuivre le processus législatif. Un échec enverrait, selon lui, un « troubling signal » sur la capacité des États-Unis à conserver leur position dans les actifs numériques.

Le texte arrive pourtant au Sénat après des mois de négociations. On avait déjà détaillé la chute des chances d’adoption du CLARITY Act, alors que le calendrier se resserrait avant septembre.

Le projet n’est pas reparti de zéro. Le 14 mai, la commission bancaire du Sénat l’a approuvé par 15 voix contre 9. Deux démocrates avaient rejoint les républicains pour faire avancer le texte. La commission l’a ensuite envoyé vers le Sénat au complet.

Cette étape ne signifie pas que le CLARITY Act est adopté. Le vote attendu le 15 septembre doit d’abord permettre au Sénat de poursuivre officiellement l’examen. Il faudra ensuite régler les amendements, obtenir les voix nécessaires et achever le parcours législatif. Bessent demande donc une accélération. Pas encore une signature.

Stablecoins et conflits d’intérêts bloquent encore les négociations

Le CLARITY Act doit notamment préciser quels actifs numériques relèvent de la SEC, lesquels relèvent davantage de la CFTC et quelles règles doivent appliquer les intermédiaires crypto.

Sur le papier, le principe bénéficie d’un soutien assez large. Les détails posent davantage de problèmes. Les banques américaines s’opposent notamment à certaines formes de récompenses liées aux stablecoins. Elles craignent que les plateformes crypto puissent proposer des rendements proches de ceux des dépôts bancaires sans supporter les mêmes contraintes réglementaires. Reuters rapporte que les banques et l’industrie des actifs numériques ont intensifié leur lobbying auprès des sénateurs pendant la pause estivale.

Les démocrates réclament aussi davantage de garanties sur la lutte contre le blanchiment et les conflits d’intérêts politiques. Ces désaccords étaient déjà présents en mai lorsque les deux démocrates ayant soutenu le texte en commission avaient prévenu que leur vote final n’était pas garanti.

Un obstacle a néanmoins disparu récemment. Le 3 septembre, la National Sheriffs’ Association a retiré son opposition et adopté une position neutre. On avait relevé ce changement à dix jours du vote du 15 septembre.

Cela ne règle pas le dossier bancaire ni les demandes démocrates. Les probabilités publiées par Galaxy restent d’ailleurs faibles : environ 10 % de chances d’une adoption en 2026, contre 75 % le 22 mai. Ce chiffre reste une estimation, pas une mesure du nombre réel de sénateurs prêts à voter pour le texte.

Le 15 septembre sera une étape, pas l’adoption définitive

Le CLARITY Act compte beaucoup pour l’industrie parce qu’il cherche à remplacer une partie de l’incertitude réglementaire américaine par des règles fédérales communes. La commission bancaire affirme que le texte doit notamment encadrer les marchés d’actifs numériques, renforcer certaines protections des consommateurs et préciser le traitement réglementaire des différents tokens. Ces objectifs viennent du texte porté au Sénat ; ils ne préjugent pas de ses effets une fois appliqué.

L’enjeu politique est également devenu plus visible. Donald Trump soutient le projet. Les groupes crypto ont, eux, multiplié les campagnes auprès des sénateurs pendant l’été. Reuters rapporte que le secteur considère la fenêtre actuelle comme importante avant les élections de mi-mandat et une éventuelle modification de l’équilibre politique à Washington.

Bessent avait déjà affiché ses ambitions en juin. À l’époque, il espérait encore une avancée avant la fin de l’été. Cointribune avait alors expliqué pourquoi le secrétaire au Trésor poussait déjà le CLARITY Act. Trois mois plus tard, le texte est toujours là. Le 15 septembre ne dira pas encore si les États-Unis disposent d’une nouvelle loi crypto. Il dira d’abord si suffisamment de sénateurs acceptent de continuer à en discuter. Pour Bessent, c’est désormais la première bataille à gagner.