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Entre tension et conformité : le message de Gensler aux exchanges crypto

mar 16 Mai 2023 ▪ 3 min de lecture ▪ par Luc Jose A.
S'informer Regulation Crypto

Depuis quelque temps, il y a une forte tension entre la SEC des États-Unis et les exchanges crypto. Le problème vient du fait que ceux-ci ne savent pas exactement comment s’enregistrer auprès du régulateur américain. Ce lundi, le président de la SEC est revenu sur la question de la mise en conformité des entreprises crypto. C’était lors de la conférence 2023 de la Fed d’Atlanta sur les marchés financiers. Voici l’essentiel des déclarations de Gary Gensler sur la conformité des intermédiaires en crypto.

L'emblème de la SEC

Gensler invite à la mise en conformité malgré le flou réglementaire

Il y a quelques jours, l’EMPOWR a dévoilé les dessous d’un scandale crypto mêlant la SEC. Malgré tout, le régulateur maintient sa politique crypto et invite les intermédiaires du secteur à la suivre. Le président de l’agence a déclaré que ces derniers ne sont pas conformes et constituent une source de conflits. Il a souligné que leurs modèles d’entreprise, construits sur la non-conformité, s’appuient souvent sur l’utilisation des fonds des clients.

Dans ce contexte, Gary Gensler invite encore une fois les intermédiaires en crypto à se rapprocher de la SEC pour s’enregistrer. Il a indiqué que l’agence est prête à les aider à se mettre en conformité. Cela dit, plusieurs exchanges comme Coinbase ont leur avis sur la question de l’enregistrement auprès de la SEC des États-Unis. Paul Grewal, directeur juridique de l’exchange crypto, a fait des commentaires sur le sujet.

Le haut cadre a expliqué : « Nous avons demandé à plusieurs reprises à la SEC de nous donner son avis sur la manière dont les lois sur les valeurs mobilières pourraient s’appliquer à Coinbase et à notre secteur. Pour être franc, nous avons surtout obtenu le silence en guise de réponse ».

Par ailleurs, l’année passée, Coinbase avait demandé à la SEC de rédiger et de proposer des règles sur la crypto. Durant la récente conférence, le président de l’agence est revenu sur cette demande. Il a expliqué qu’en réalité les règles sur les cryptos ont déjà été publiées.

Les déclarations du président de la SEC surviennent peu de temps après un choc dans l’univers crypto. En effet, l’exchange crypto Bittrex a déposé le bilan au début du mois. Ceci est arrivé après que la SEC l’a accusé d’être une plateforme de valeurs mobilières non enregistrée. Avant le dépôt de bilan officiel, Bittrex avait annoncé l’arrêt de ses activités aux États-Unis en raison du flou réglementaire dans le pays.

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Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.

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