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Ripple vs SEC : le gendarme de la bourse a subi un revers 

dim 30 Avr 2023 ▪ 3 min de lecture ▪ par Luc Jose A.
Regulation Crypto

Le bras de fer judiciaire de Ripple avec la SEC devrait bientôt connaître son épilogue. En attendant, les spéculations, elles, continuent. Dans l’ensemble, elles donnent Ripple gagnante. Un nouvel élément qui a fuité semble conforter les avis des analystes dans ce sens.

Le logo de la SEC

Rejet de l’avis de certains experts de la SEC 

Ces dernières semaines, nombre d’acteurs de l’industrie crypto ont annoncé que la SEC allait perdre son procès contre Ripple. Bien sûr, ça reste des spéculations. Des hypothèses qui ne semblent  pas convaincre certains utilisateurs, tentés de céder leurs XRP pour se protéger du pire.

Cependant, de nouvelles données ont filtré samedi 29 avril. Elles indiquent que Ripple se dirige droit vers une victoire contre la SEC. Pour le régulateur, c’est plutôt une débâcle monumentale qui semble se profiler. Et pour cette fois-ci, cette projection est plus factuelle que spéculative.

En effet, il faut savoir que compte tenu des enjeux, la justice a requis l’avis de plusieurs experts. Des spécialistes, proposés par chaque partie, avec pour mission de faire la lumière sur les détails techniques de l’affaire.

Cette démarche, assez classique aux États-Unis notamment, permet d’aboutir à un jugement sommaire. C’est une procédure judiciaire qui favorise la fin d’un litige, sans forcément passer par un procès.

Dans le cadre de cette dernière, la justice aurait rendu, le 6 mars dernier, une décision de 57 pages. Celle-ci établit les opinions des experts de la SEC et de Ripple qui seraient admises et celles qui seraient exclues.

Selon Ripple, l’avis de l’expert de SEC relatif aux « attentes raisonnables » aurait été exclu du dossier judiciaire. Idem pour celui du spécialiste qui a essayé de déterminer « la cause du changement du prix du XRP ».

Cette donne a renforcé la confiance des parties prenantes de Ripple qui espèrent le dénouement de l’affaire au plus tôt. Interrogée sur le sujet, un responsable de la compagnie a déclaré « Ripple s’attend à une décision sur le jugement sommaire en 2023, bien que le calendrier dépende en fin de compte de la Cour ».

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Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.

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