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Staking et réglementation : Le combat de Gary Gensler

ven 17 Mar 2023 ▪ 3 min de lecture ▪ par Evans S.
S'informer Regulation Crypto

Pour le président de la SEC (Securities and Exchange Commission), Gary Gensler, les cryptomonnaies ayant recours au staking devraient être considérées comme des titres financiers. En conséquence, il estime que les entreprises qui émettent les jetons concernés devraient se conformer aux réglementations applicables à ce type d’actifs.

Logo de la SEC

La SEC veut réglementer le staking de cryptomonnaies

Depuis plus d’un an, Gary Gensler livre une bataille farouche contre certains projets de cryptomonnaies. Ripple a été pendant longtemps particulièrement visé. En effet, le président de la SEC considère le projet comme un titre financier. 

Cependant, la SEC ne semble pas vouloir limiter sa lutte à une seule cryptomonnaie. La plupart de projets ayant levé des fonds via des ICO (Initial Coin Offering) sont également visés. Pour la SEC, l’ensemble de ces projets devraient être enregistré auprès des autorités, conformément à la législation américaine. 

Selon le média The block, Gary Gensler a confié aux journalistes que toutes les cryptomonnaies utilisant le Proof-of-Stake sont des titres financiers. L’Ether (ETH) en fait partie. 

Le président de la SEC suggère que les rendements obtenus par les détenteurs de ces jetons sont similaires à ceux des investisseurs en titres et qu’ils devraient être enregistrés en tant que tels.

« Le public investit en anticipant un retour sur investissement … Ils cherchent également à obtenir des rendements sur ces jetons (ndlr, grâce à la preuve d’enjeu) et obtiennent 2 %, 4 %, 18 %… », a déclaré Gary Gensler. 

Gensler a ensuite suggéré que les émetteurs de ces jetons se conforment aux règles de la SEC, ce qui peut inclure des exigences telles que la divulgation d’informations financières ainsi que d’autres règles, notamment en matière de protection des investisseurs.

Quelles conséquences pour les cryptomonnaies utilisant le Proof-of-Stake ? 

La réglementation américaine en matière de cryptomonnaies pourrait se durcir au cours des années à venir. Les protocoles de preuve d’enjeu pourraient relever de la législation américaine sur les valeurs mobilières (securities). 

Ainsi, les plateformes qui proposent des services de staking pourraient, elles aussi, se plier aux normes de la SEC. Quant aux cryptomonnaies visées par Gary Gensler, il est à ce stade difficile de prévoir leur sort. Par ailleurs, le dossier en cours contre Ripple pourrait avoir des répercussions sur l’ensemble du marché des cryptomonnaies et servir de précédent pour d’autres décisions juridiques à venir. Comme l’a affirmé Brad Garlinghouse, c’est tout le marché crypto qui est menacé.    

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Evans S.

Fasciné par le bitcoin depuis 2017, Evariste n'a cessé de se documenter sur le sujet. Si son premier intérêt s'est porté sur le trading, il essaie désormais activement d’appréhender toutes les avancées centrées sur les cryptomonnaies. En tant que rédacteur, il aspire à fournir en permanence un travail de haute qualité qui reflète l'état du secteur dans son ensemble.

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