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Victoire Ripple VS SEC : Une décision controversée ?

mar 18 Juil 2023 ▪ 3 min de lecture ▪ par Ariela R.
S'informer ▪ Regulation Crypto

La récente victoire de Ripple Labs contre la SEC crée un véritable bouleversement au sein de l’industrie crypto. On fait plus exactement référence au verdict du juge Torres qui aujourd’hui encore suscite des réactions mitigées. Selon un ancien avocat et responsable de la SEC par exemple, il s’agit d’un dilemme juridique complexe. Il explique pourquoi.

Avis John Seed Stark sur l'affaire Ripple/SEC
Ancien responsable de la SEC, John Seed Stark se prononce sur l’affaire Ripple/SEC

Affaire Ripple/SEC : Une arme à double tranchant

Le 13 juillet, la juge Analisa Torres se prononce (enfin !) sur l’affaire Ripple/SEC. Le verdict : Ripple gagne le procès. Accueillie chaleureusement par la communauté crypto, cette nouvelle reste néanmoins sujette à polémique.

« La décision de Ripple est gênante sur plusieurs fronts », déclare John Reed Stark, un ancien responsable de la SEC. Selon lui, la décision repose sur un terrain fragile. La preuve, la SEC étudie actuellement la possibilité de se pourvoir en appel.

Un précédent juridique complexe et discutable

Dans son verdict, la juge Torres considère le jeton XRP comme un titre lorsqu’il était vendu à des investisseurs institutionnels (et pas lors de certaines autres ventes). Cette distinction suscite des critiques, car elle crée une classe de quasi-titres qui discrimine en fonction de la sophistication de l’investisseur.

Selon Stark, cette décision va à l’encontre des principes de protection des investisseurs. L’ancien responsable de la SEC remet même en question la classification fluctuante du jeton XRP de Ripple en tant que « securities ».

Malgré la victoire, l’avenir de Ripple reste incertain

Certes, la victoire de Ripple contre la SEC représente un véritable triomphe pour la communauté crypto. Les conséquences à long terme restent néanmoins incertaines. D’autant que le régulateur pourrait faire appel. Cela entrainerait un nouvel autre processus prolongé.

Quoi qu’il en soit, Brad Garlinghouse (PDG de Ripple) estime que l’appel de la SEC ne ferait que renforcer le verdict de la juge Torres.

La victoire de Ripple contre la SEC représente un tournant majeur dans l’industrie crypto. Cependant, les réactions mitigées et les incertitudes quant aux conséquences à long terme soulignent l’importance de clarifier les réglementations crypto. Le but : garantir la protection des investisseurs et favoriser l’innovation dans ce domaine en constante évolution.

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Ariela R.

Je m'appelle Ariela et j'ai 31 ans. J'oeuvre dans le domaine de la rédaction web depuis maintenant 7 ans. Je n'ai découvert le trading et la cryptomonnaie que depuis quelques années. Mais c'est un univers qui m'intéresse beaucoup. Et les sujets traités au sein de la plateforme me permettent d'en apprendre davantage. Chanteuse à mes heures perdues, je cultive aussi une grande passion pour la musique et la lecture (et les animaux !)

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