Bitcoin : Le CLARITY Act est-il vraiment utile ?

Le bitcoin pourrait très bien poursuivre sa trajectoire malgré le blocage du Clarity Act au Sénat. Après l’échec de la procédure de clôture, les probabilités d’une adoption du projet de loi cette année ont baissé de 15 % à 5 % sur Polymarket. Le bitcoin a donc reculé vers 75000 dollars dans le même temps, sans qu’aucun lien direct puisse être établi entre les deux mouvements. Un paradoxe se dessine derrière ce revers politique. Tandis que Washington cherche encore à clarifier les règles du marché crypto, le bitcoin dispose déjà de nombreux acquis réglementaires majeurs aux États-Unis.

Le bitcoin bénéficie déjà d’un statut réglementaire établi

Le projet du CLARITY Act doit instaurer des règles fédérales pour le marché crypto, répartir la compétence sur les différents jetons entre la SEC et la CFTC et indiquer les activités autorisées aux institutions bancaires et aux exchanges. Or aux États-Unis, le bitcoin est déjà considéré comme une commodity, alors que les ETF Bitcoin ont été approuvés en janvier 2024. En mars dernier, la SEC et la CFTC ont également conformé son statut de commodity.

Dès lors, de nombreuses figures du secteur considèrent que son adoption ne représente pas une condition nécessaire au succès du BTC. Michael Saylor précise cette position : « le bitcoin n’a pas besoin de CLARTÉ. C’est l’Amérique qui en a besoin », avant d’ajouter : « le bitcoin réussira, avec ou sans législation ».

Arthur Hayes souligne lui aussi que « le bitcoin n’a pas eu besoin du Clarity Act de 2009 à aujourd’hui, et il n’en aura pas plus besoin à l’avenir ». Jake Chervinsky juge que « l’écosystème crypto s’en sortira très bien sans le Clarity Act », estimant que la SEC et la CFTC disposent déjà des équipes et de l’autorité nécessaires.

Les principaux éléments avancés pour relativiser l’impact immédiat du CLARITY Act sur le bitcoin sont donc les suivants :

• Le bitcoin possède déjà un statut de commodity auprès des régulateurs américains ;
• Les ETF Bitcoin sont autorisés depuis janvier 2024, offrant déjà un accès réglementé au BTC ;
• La SEC et la CFTC ont confirmé ce statut en mars 2026 ;
• Le CLARITY Act ne mentionne pas directement le bitcoin, malgré son ambition d’encadrer le marché crypto ;
• Le cours du BTC n’a pas systématiquement suivi cette année les probabilités d’adoption du texte, ce qui invite à ne pas présenter celui-ci comme un moteur mécanique du prix.

Les règles bancaires pourraient peser davantage sur la demande

Ce débat change de nature lorsqu’il se déplace vers le secteur bancaire. Le CLARITY Act pourrait inscrire dans la loi leur aptitude à conserver des bitcoins pour leurs client et offrir certaines prestations relatives au crédit, aux paiements ou aux produits dérivés. Pourtant, il ne pourrait pas supprimer immédiatement l’un des principaux obstacles à une exposition directe des établissements financiers : les exigences de capital.

D’après le standard mondial de Bâle, une banque doit au moins détenir un million de dollars de capital pour couvrir un million de dollars de bitcoin. Cette règle n’a pas été adoptée par les États-Unis. De plus, leurs régulateurs n’ont pas non plus arrêté leurs propres exigences définitives.

Une évolution favorable sur ce terrain exercerait également davantage d’influence sur la demande institutionnelle du BTC que le CLARITY Act. Même adopté cette année, le projet n’aurait pas d’effets immédiats. La majorité de ses dispositions ne pourrait prendre effet que 360 jours après sa promulgation, repoussant une grande partie des changements pratiques vers fin 2027.

La portée du texte se joue surtout sur le temps long

L’intérêt du CLARITY Act pourrait être moins spectaculaire à court terme que défensif à long terme. En modifiant certains acquis réglementaires en dispositions législatives, il pourrait rendre leur remise en cause plus difficile si l’administration issue de l’élection présidentielle de novembre 2028 adoptait une politique moins favorable au bitcoin. Le texte protégerait aussi les développeurs Bitcoin, les sociétés de mining et les BTC dormants conservés en auto-garde.

Sa portée dépasserait aussi le bitcoin. Des actifs comme le XRP pourraient davantage bénéficier d’un cadre réglementaire stabilisé, avec la possibilité qu’une partie des capitaux se dirige alors vers les altcoins plutôt que vers le BTC. Après l’échec du vote, Willy Woo observait une dynamique différente entre les marchés américain et offshore : « je vois les Américains vendre à la suite de l’échec du Clarity Act (sur Coinbase). Pendant ce temps, le marché offshore, plus dominant à l’échelle mondiale, continue d’accumuler (sur Binance). Haussier ».

Cette divergence résume la limite d’une lecture exclusivement américaine du dossier. Le bitcoin reste un actif mondial. Washington peut sécuriser son environnement réglementaire, mais le CLARITY Act ne constitue, à lui seul, ni la condition ni la garantie d’une nouvelle hausse.