Crypto : 50 000 Européens demandent à l’UE d’assouplir MiCA
Plus de 50 000 Européens ont demandé à la Commission européenne d’assouplir les règles de MiCA sur les récompenses liées aux stablecoins. La mobilisation intervient au moment où Bruxelles réexamine son cadre crypto. Une pétition distincte portée par Stand With Crypto EU dépasse également 126 000 signatures. Au centre du débat : cashback, avantages de fidélité et surtout rémunération des stablecoins réglementés.
En bref
- Plus de 50 000 personnes ont écrit à la Commission européenne sur MiCA.
- Une pétition parallèle dépasse 126 000 signatures.
- Les récompenses et rendements liés aux stablecoins concentrent une partie du débat.
La crypto pousse Bruxelles à revoir les récompenses
La consultation lancée par la Commission européenne en mai s’est terminée le 30 septembre. Son objectif : vérifier si MiCA reste adapté après ses premières années d’application et face aux changements rapides du marché crypto.
Cette révision avait déjà poussé la BCE à demander un durcissement de l’interdiction des rendements sur les stablecoins. Stand With Crypto EU défend la direction inverse. L’organisation affirme que plus de 50 000 Européens ont envoyé un message à la Commission pendant la consultation. Une autre pétition réclamant une stratégie européenne plus favorable aux stablecoins comptait également plus de 126 000 signatures.
La demande concerne notamment les stablecoins conformes à MiCA. L’organisation souhaite que leurs utilisateurs puissent recevoir certains avantages, comme du cashback, des réductions de frais ou des récompenses de fidélité.
Elle réclame aussi la possibilité de redistribuer une partie des rendements générés par les actifs placés en réserve. Pour Stand With Crypto, les restrictions actuelles désavantagent les stablecoins face aux dépôts bancaires et à certains autres produits financiers. 50 000 courriers ne changent pas la loi. Ils arrivent toutefois directement pendant sa révision.
MiCA interdit déjà les intérêts sur les stablecoins
Les règles européennes sont assez précises. L’article 40 de MiCA interdit aux émetteurs de jetons référencés à des actifs et aux prestataires crypto associés d’accorder des intérêts. L’article 50 applique une règle comparable aux jetons de monnaie électronique.
Le texte va même plus loin. Un avantage lié à la durée pendant laquelle un utilisateur conserve ses tokens peut être considéré comme un intérêt.
C’est précisément cette frontière que l’industrie veut désormais rediscuter. Le sujet dépasse les simples programmes de récompenses. Les stablecoins en euros restent très petits face aux actifs adossés au dollar. Cette année, MiCA a pourtant fortement stimulé l’activité de l’EURC de Circle.
Stand With Crypto estime qu’autoriser davantage de rémunération pourrait renforcer les stablecoins libellés en euros et les rendre plus compétitifs. L’organisation cite également les États-Unis, où le cadre réglementaire des stablecoins a évolué rapidement.
Bruxelles avait déjà lancé sa révision dans ce nouvel environnement. La montée des stablecoins et le cadre américain ont placé MiCA sous une nouvelle pression. L’Europe doit maintenant décider jusqu’où elle veut modifier son premier grand cadre crypto.
Les banques centrales veulent au contraire des règles plus strictes
La mobilisation des utilisateurs ne constitue qu’une partie du dossier. Les banques centrales européennes proposent de leur côté de renforcer certaines règles. Le Système européen de banques centrales souhaite notamment que l’interdiction des rendements puisse couvrir plus clairement des mécanismes indirects liés au prêt, à l’emprunt ou au staking.
Le désaccord est net. D’un côté, Stand With Crypto veut permettre davantage de récompenses pour favoriser l’adoption des stablecoins réglementés. De l’autre, les banques centrales s’inquiètent des conséquences d’actifs numériques rémunérés capables de concurrencer plus directement les dépôts bancaires.
La BCE surveille aussi leur croissance. Elle estime que les stablecoins peuvent créer des risques de liquidité et déplacer des dépôts hors du système bancaire traditionnel. La Commission n’a encore annoncé aucune modification définitive. Sa consultation doit désormais alimenter le rapport prévu dans le cadre des articles 140 et 142 de MiCA. Ce travail pourra, si Bruxelles le juge nécessaire, déboucher sur une proposition législative destinée à modifier ou compléter le règlement. Les 50 000 courriers arrivent donc au bon moment. Mais ils font face à des banques centrales qui demandent presque exactement l’inverse.
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Fasciné par le bitcoin depuis 2017, Evariste n'a cessé de se documenter sur le sujet. Si son premier intérêt s'est porté sur le trading, il essaie désormais activement d’appréhender toutes les avancées centrées sur les cryptomonnaies. En tant que rédacteur, il aspire à fournir en permanence un travail de haute qualité qui reflète l'état du secteur dans son ensemble.
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