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L’industrie crypto réagit face à une série de mesures visant une réglementation mondiale

mer 24 Mai 2023 ▪ 3 min de lecture ▪ par Luc Jose A.
S'informer Regulation Crypto

L’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) est une association de 130 organismes chargés de surveiller les valeurs mobilières et les contrats à terme. Elle a récemment lancé un processus de consultation qui devrait prendre fin au terme du mois de juillet. En effet, elle a publié le 23 mai dernier 18 recommandations politiques à consulter pour la gestion des marchés crypto. Voici ce qu’il en est.

Une pièce de bitcoin et une pièce d'ether

L’industrie crypto porte un regard mitigé sur les nouvelles mesures

L’OICV propose un ensemble de normes et de mesures pour une réglementation mondiale du marché des cryptos, qui progresse malgré tout. Les recommandations concernent notamment la gestion des conflits d’intérêts au sein de l’espace crypto et la coopération réglementaire transfrontalière. Elles prennent aussi en compte la garde des cryptos ainsi que le traitement et la protection des investisseurs particuliers. L’organisme de surveillance a également abordé les risques opérationnels, les délits d’initiés, la manipulation du marché et la fraude.

Cela dit, l’OICV a expliqué : « L’un des objectifs de l’OICV est de promouvoir une plus grande cohérence dans la manière dont ses membres abordent la réglementation et la surveillance des activités liées aux crypto-actifs, compte tenu de la nature transfrontalière des marchés, des risques d’arbitrage réglementaire et du risque important de préjudice auquel les investisseurs particuliers continuent d’être exposés ».

Plusieurs acteurs de l’industrie crypto ont réagi par rapport aux mesures proposées par l’OICV. Par exemple, Mikkel Morch, président et directeur non exécutif du fonds ARK36, a déclaré : « Bien que les normes proposées promettent de renforcer la protection des investisseurs, il est important de trouver le bon équilibre entre la réglementation et l’innovation afin de favoriser la croissance et le développement continus de ce secteur dynamique ».

Pendant ce temps, Bradley Duke, codirecteur général de la société crypto européenne ETC Group, a salué l’initiative de l’OICV. Il a indiqué qu’il s’agit certainement d’un pas « dans la bonne direction ». Il a suggéré que « toute réglementation ou orientation sur les actifs numériques bien réfléchie » est bonne à accueillir.

La publication des mesures de l’OICV intervient pendant que les entreprises crypto aux États-Unis font face à une répression massive. Les sociétés doivent parallèlement lutter contre le manque de clarté réglementaire dans le pays. De plus, les régulateurs américains comme la SEC s’opposent à l’essor de plusieurs produits crypto. À ce propos, la SEC a précédemment bloqué l’ETF Spot Bitcoin, suscitant l’indignation au sein de la communauté.

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Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.

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