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Procès SEC vs Ripple : Un expert juridique prévoit une victoire éclatante à 75 %

lun 05 Juin 2023 ▪ 5 min de lecture ▪ par Fenelon L.
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Le procès en cours opposant la SEC à Ripple reste au cœur des discussions au sein de la communauté crypto. L’avocat américain et fondateur de CryptoLaw, John Deaton, a récemment apporté son éclairage sur cette affaire lors d’une entrevue exclusive accordée au « Good Morning Crypto Show » de la 3T Warrior Academy. Selon Deaton, les chances de voir XRP sortir victorieux de cette bataille juridique s’élèvent à 75 %.

La SEC et Ripple a la barre en attente du verdict

Expert John Deaton prédit une victoire imminente pour Ripple

Le procès SEC contre Ripple approche de son verdict final après une bataille juridique longue et intense. De nombreux analystes prédisent une défaite de la SEC face à Ripple, et parmi eux se trouve John Deaton, un avocat américain renommé et fondateur de CryptoLaw.

Lors d’une interview accordée le 3 juin sur le « Good Morning Crypto Show » de la 3T Warrior Academy, Deaton a partagé ses réflexions sur cette affaire qui suscite un vif intérêt dans l’industrie de la crypto.

Selon Deaton, l’élément central de l’affaire réside dans la question de savoir si Ripple a bénéficié d’un préavis équitable de la part de la SEC. Il prédit que le jury tranchera cette question cruciale. 

De plus, il fait également référence à l’implication de la juge du tribunal de district américain, Analisa Torres, et s’attend à ce qu’elle se penche sur les ventes sur le marché secondaire. En effet, pas moins de 76 000 détenteurs de XRP se sont joints en tant qu’amicus pour mettre en avant cette problématique dans le mémoire. 

Deaton estime que l’omission de la juge Torres à commenter les ventes sur le marché secondaire serait une déception, voire un choc.

XRP : Échappera-t-il à la classification de sécurité ?

L’expert juridique ne pense pas que XRP lui-même sera considéré comme une sécurité. Selon lui, la juge Torres commentera les ventes sur le marché secondaire, même si elle conclut que Ripple a enfreint la loi.

Cependant, il souligne qu’une situation favorable pourrait se présenter si la juge décide que Ripple a satisfait au test Howey de 2013 à 2018, tout en considérant que les ventes en cours, futures et sur le marché secondaire ne sont pas des titres. Dans ce scénario, cela pourrait aboutir à une « bonne victoire nette » pour Ripple. Deaton pense que cela permettrait à Ripple de soutenir devant un jury qu’ils ne violent pas la loi en raison d’un manque de préavis équitable.

En ce qui concerne les résultats possibles de l’affaire, Deaton évalue les chances d’une « victoire totale pure et simple » pour la SEC à moins de 3 %. En revanche, il estime les chances d’une telle victoire pour Ripple à 25 %. Cela signifierait que les premières ventes de XRP par Ripple ne violeraient même pas les lois américaines sur les valeurs mobilières. 

Enfin, il prévoit également une issue partagée à 50 %. Dans ce cas, il estime qu’un règlement serait probable, car la SEC ne souhaiterait pas que le jury déclare que les premières ventes de XRP ne constituent pas une violation des lois sur les valeurs mobilières, car cela pourrait compliquer davantage ses poursuites contre d’autres crypto.


L’affaire Ripple vs SEC continue de susciter un vif intérêt au sein de la communauté crypto et pourrait avoir un impact significatif sur l’industrie. La décision judiciaire dans cette affaire est attendue avec impatience. En effet, plusieurs experts, dont Brad Garlinghouse, PDG de Ripple, estiment que ce procès pourrait arriver à son terme dès ce mois-ci.

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Fenelon L.

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