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Ripple vs SEC : Vers un accord surprise ?

mer 03 Mai 2023 ▪ 3 min de lecture ▪ par Luc Jose A.
▪ Regulation Crypto

La très médiatisée affaire judiciaire entre Ripple et la SEC continue de faire parler d’elle. En attendant que le verdict tombe, les analystes spéculent sur les différentes options possibles pour Ripple. Un règlement amiable entre Ripple et la SEC reste possible, mais à des conditions.

Le logo de XRP et l'emblème de la SEC

Un deal avec la SEC envisageable même en cas de victoire de Ripple

La fin de la guerre judiciaire de Ripple contre la Securities and Exchange Commission (SEC) approche à grands pas. Pour l’heure, la firme crypto travaille à étudier toutes ses options. Un arrangement avec la SEC constitue l’une d’entre elles.

D’après John Deaton, un avocat favorable au XRP, l’idée d’un règlement amiable avec le régulateur n’est pas exclue. Sur son compte twitter, le juriste a expliqué pourquoi cette option, déjà envisagée par ailleurs, reste tout à fait plausible. Ce même dans le cas d’une victoire de Ripple.

Si Ripple devait conclure un accord avec la SEC, cela dépendrait de la nature de la décision rendue dans l’affaire. Les explications de l’homme de droit à ce propos tiennent en plusieurs arguments.

Les arguments

Le premier élément qui inciterait Ripple a signé un accord consiste dans la disponibilité de XRP sur des exchanges importants. Certains comme Coinbase ont retiré l’actif du répertoire des cryptos échangeables sur leur plateforme. L’accessibilité immédiate du XRP serait donc un point d’inflexion significatif dans le choix de négocier une entente avec la SEC.

Un autre point de bascule est celui de savoir si Ripple bénéficierait du soutien de Bank of America. La position de cette banque, qui est le principal partenaire financier de Ripple, pourrait en effet changer. Ceci, selon que la SEC décide ou pas d’interjeter appel. Cette incertitude pourrait également peser dans la balance d’un éventuel accord.

L’autre scénario non moins négligeable, même s’il reste théorique, est intimement lié à la SEC elle-même. D’après Deaton, les dirigeants signeraient dare-dare un accord si cette dernière reconnaît que les ventes futures de XRP ne constituent pas des titres. À condition par ailleurs qu’elle s’engage à ne pas faire appel de la décision du juge.

Outre ces trois options, un accord entre la SEC et Ripple est tout bonnement inenvisageable. De toute façon, les chances de Ripple de ne pas en venir là sont nettement grandes. Récemment, John Deaton a dessiné quatre scénarios qui tendent à le démontrer.

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Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d'une certification consultant blockchain délivrée par Alyra, j'ai rejoint l'aventure Cointribune en 2019. Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l'économie, j'ai pris l'engagement de sensibiliser et d'informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu'elle offre. Je m'efforce chaque jour de fournir une analyse objective de l'actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières innovations technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.

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