Thématique Regulation Crypto

Ripple, Binance, Coinbase, Krakken… ces sociétés crypto qui n’ont plus peur des intimidations des régulateurs américains.

La Russie embrasse la monnaie numérique en lançant officiellement son projet CBDC. Les détails dans cet article.

Après plusieurs jours de suspens, la SEC a finalement annoncé qu’elle ferait appel de la décision favorable à Ripple. Le régulateur a même indiqué ce qu’il comptait contester dans le cadre de cette prochaine bataille judiciaire. Certains estiment qu’elle perd son temps et qu’en définitive, la justice pourrait maintenir sa décision.

C’est la crise depuis quelques mois chez Celsius Network. La plateforme crypto a fait faillite l’année dernière dans le contexte du naufrage de Terra Labs. Depuis, la compagnie est en restructuration sous l’égide de la loi américaine sur les faillites. Une procédure qui pourrait d’ailleurs porter ses fruits, au grand soulagement des investisseurs.

Récemment, le président français Emmanuel Macron a remanié son gouvernement. Si ce changement implique de nouveaux entrants dans l’exécutif français, il marque également plusieurs maintiens notables dans les arcanes du pouvoir. C’est le cas de Bruno Le Maire, le ministre de l’Économie, des Finances et de la souveraineté industrielle et numérique. Son maintien en poste fait sens au regard de la politique crypto française.

Suite à sa défaite contre la firme crypto Ripple, la réaction de la SEC était attendue. Le régulateur entretenait le doute sur ses intentions réelles. Certains ont même pu estimer qu’il n’avait rien à gagner en s’engageant dans une telle procédure. Ce n’est pas ce que pense la SEC finalement.

En mai, plusieurs députés britanniques ont soumis une proposition de loi, entrant dans le cadre de la régulation crypto. D’après eux, l’incertitude autour de la valeur des actifs numériques est de nature à les considérer comme un jeu d’argent. Ceci, alors qu’une bonne partie des législateurs les voient comme un service financier. Cette idée a donné lieu à de vifs échanges entre les différentes parties prenantes.

Les Républicains de la Chambre des représentants américains viennent de présenter un nouveau projet de loi sur l’industrie crypto. Face au besoin d’une réglementation claire de ce marché, le projet vise à modifier les lois américaines sur les valeurs mobilières. Il ouvre la voie à l’enregistrement des bourses auprès de la SEC et de la CFTC. Cette initiative marque aussi une étape importante dans les efforts pour protéger les consommateurs et les investisseurs. 

Le groupe des 20 pays les plus avancés du globe (G20) a émis l’idée d’une réglementation mondiale des cryptos. Son ambition dans ce sens vient de connaître un nouveau développement. Le groupe de pays a reçu des recommandations pour mettre son projet à exécution.

L'IGF recommande notamment de rattacher les NFT au régime des biens meubles. Décryptage des évolutions juridiques pour le secteur des cryptomonnaies.

Le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), Gary Gensler, a témoigné devant le Sénat lors d'une session du sous-comité sur le budget de l'exercice 2024 de la SEC. Lors de son intervention, il a soulevé d'importants enjeux liés à la régulation du secteur de la cryptographie, qualifiant certains aspects de "Far West".

La finance décentralisée représente l’un des chantiers que la réglementation crypto doit aborder aux États-Unis. Ce dernier ne manque d’ailleurs pas de pertinence au vu de la progression rapide de ce secteur depuis quelque temps.

John Deaton n’a pas hésité à traiter Gensler de « fou » par cette initiative.

La firme crypto Coinbase est, comme Binance, l’une des nombreuses cibles de la SEC. La compagnie est poursuivie en justice par le régulateur qui lui reproche de violer la loi sur les valeurs mobilières. Son patron Brian Armstrong a annoncé qu’il mettrait tout en œuvre pour défendre les droits de sa compagnie.

Ripple optimiste après la décision du tribunal : adoption potentielle du XRP par les banques US. Les détails dans cet article.

Les stablecoins ont acquis une certaine pertinence dans le système financier américain. Mais de plus en plus de voix s’élèvent pour appeler à réguler leur fonctionnement. Sans des règles de fonctionnement claires, les stablecoins pourraient contribuer à la ruine du dollar.

Selon les déclarations faites lors d’un événement du National Press Club à Washington DC, il est heureux d’une partie du verdict. Entre autres, celle qui met en exergue l’importance de protéger les investisseurs institutionnels. Mais, qu’en est-il des particuliers ? 

Le feu vert donné par la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine à Coinbase pour entrer en bourse en avril 2021 a été perçu par beaucoup comme une validation de son modèle d'affaires. Cependant, selon des documents judiciaires récents, la SEC a clairement indiqué que cette approbation ne constituait pas un "chèque en blanc" pour l'entreprise.

Selon l’agence de presse chinoise Xinhua, la ville forme 10 000 ingénieurs dans les technologies émergentes, notamment la blockchain. Déposé le 7 juillet par le Bureau municipal des ressources humaines et de la sécurité sociale, le document dont est issue cette décision n’a qu’un seul plan : cultiver les talents de la technologie numérique à Pékin. 

Récemment, la juge Analisa Torres a rendu son verdict dans l’affaire qui oppose Ripple et la SEC au sujet du XRP. La décision, favorable à la firme crypto, n’est toutefois tranchée que partiellement.

Ripple triomphe face à la SEC : une décision controversée selon un ancien avocat au sein de la SEC. Les détails dans cet article.

Malgré des qualités indéniables, le navigateur et sa cryptomonnaie BAT stagne et peine à se démarquer dans la course aux navigateurs de nouvelle génération. La faute à un marketing hasardeux et à une cryptomonnaie native peu utile.

Récemment, la SEC a perdu son procès contre la firme crypto Ripple concernant la nature mobilière du XRP. Aux dernières nouvelles, le régulateur étudie la possibilité d’interjeter appel. Une procédure qui ne serait pas pour tout de suite d’après le patron de Ripple.

La juge Analissa Torres a récemment décidé que le XRP de Ripple n’est pas une valeur mobilière. La décision a consacré la victoire de la compagnie crypto face à la SEC. D’aucuns pensent que c’est une avancée qui pourrait profiter aux compagnies faisant face aux mêmes déboires réglementaires que ceux qu’a connus Ripple.

Le régulateur des marchés américain a ajouté la demande d’ETF Bitcoin de BlackRock à sa liste de propositions pour le marché boursier Nasdaq. Cette décision marque un grand pas, puisqu’elle démontre clairement l’intention de la SEC de prendre l’application au sérieux. 

Une nouvelle bataille se profilera à l'horizon de Ripple après sa « victoire partielle » ?

La "banque centrale des banques centrales" montre que la volonté de développer des monnaies numériques est globale. Pas moins de 15 CBDC pourraient exister en 2030.

le candidat républicain Ron Desantis affirme qu’il interdira les monnaies numériques de Banque Centrale (CBDC). Cependant, cette déclaration est soumise à condition, puisque Desantis devrait attendre d’être élu avant d’y penser.